{"id":632,"date":"2022-07-12T09:53:18","date_gmt":"2022-07-12T07:53:18","guid":{"rendered":"https:\/\/www.hoplaforme.fr\/?page_id=632"},"modified":"2022-10-26T19:25:18","modified_gmt":"2022-10-26T17:25:18","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.hoplaforme.fr\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"<div id=\"fb-root\"><\/div>\n\n<figure class=\"wp-block-image aligncenter size-medium is-resized\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" src=\"https:\/\/www.hoplaforme.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/02\/blanc-300x300.jpg\" alt=\"\" class=\"wp-image-497\" width=\"50\" height=\"50\" srcset=\"https:\/\/www.hoplaforme.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/02\/blanc-300x300.jpg 300w, https:\/\/www.hoplaforme.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/02\/blanc-150x150.jpg 150w, https:\/\/www.hoplaforme.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/02\/blanc-768x768.jpg 768w, https:\/\/www.hoplaforme.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/02\/blanc.jpg 1000w\" sizes=\"auto, (max-width: 50px) 100vw, 50px\" \/><\/figure>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-center has-medium-font-size\"><strong>CONDITIONS GENERALES DE VENTE<\/strong><\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-columns is-layout-flex wp-container-core-columns-is-layout-28f84493 wp-block-columns-is-layout-flex\">\n<div class=\"wp-block-column is-layout-flow wp-block-column-is-layout-flow\" style=\"padding-top:50px;padding-right:50px;padding-bottom:50px;padding-left:50px\">\n<p>1-OBJET DU CONTRAT<br>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ont pour objet de d\u00e9terminer les conditions contractuelles de la fourniture, par le Club, de prestations de remise en forme et de location de mat\u00e9riel \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rent(e). Apr\u00e8s avoir visit\u00e9 les installations du Club et pris connaissance des prestations et formules d\u2019abonnement propos\u00e9es, des jours et horaires d\u2019ouverture ainsi que du r\u00e8glement int\u00e9rieur affich\u00e9 \u00e0 l\u2019accueil, l\u2019Adh\u00e9rent(e) d\u00e9clare souscrire un contrat d\u2019abonnement nominatif et incessible lui permettant d\u2019utiliser les installations en libre-service du Club, dans le cadre d\u2019un abonnement de base comprenant : cardio-training, musculation guid\u00e9e et cours vid\u00e9o sans enseignement ni suivi.<\/p>\n\n\n\n<p>2-PRESTATIONS<br>Les formules donnent acc\u00e8s aux plateaux de cardio-training et musculation et aux cours vid\u00e9o. D\u2019autres prestations ou abonnements optionnels et payants peuvent \u00eatre propos\u00e9s \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rent(e).<br>En dehors des cours vid\u00e9o, accessibles \u00e0 toute heure de la journ\u00e9e, des cours collectifs pourront \u00eatre propos\u00e9s par des prestataires ext\u00e9rieurs ; le planning sera affich\u00e9 ponctuellement dans le Club et sur le site internet, quinze jours \u00e0 l\u2019avance. Ces prestations ou abonnements feront l\u2019objet d\u2019une facturation s\u00e9par\u00e9e.<br>Un acc\u00e8s aux installations du Club, en libre-service, est autoris\u00e9 \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rent(e), en dehors de la pr\u00e9sence du personnel du Club, sous conditions d\u2019horaires pr\u00e9cis\u00e9es sur le planning ; l\u2019acc\u00e8s au Club et l\u2019usage du mat\u00e9riel par l\u2019Adh\u00e9rent(e) durant ces horaires constitue une location de mat\u00e9riel et d\u2019une mise \u00e0 disposition en libre-service, sans enseignement.<\/p>\n\n\n\n<p>3-MODALITES D\u2019INSCRIPTION<br>L\u2019adh\u00e9rent(e) devra justifier de sa majorit\u00e9.<br>Pour tous les mineurs ; \u00e0 partir de 12 ans ; d\u2019une autorisation parentale, la signature du contrat et des cgv par les parents, un certificat m\u00e9dical, ainsi qu\u2019un coaching personnalis\u00e9 (5 s\u00e9ances pour les mineurs de 16 \u00e0 18 ans et de 10 s\u00e9ances pour les mineurs de 12 \u00e0 16 ans).<\/p>\n\n\n\n<p>4-MODALITES D\u2019ABONNEMENT<br>4.1 Prix et modalit\u00e9s de paiement<br>Les prix applicables s\u2019entendent toutes taxes comprises et sont ceux en vigueur au jour de la souscription du pr\u00e9sent contrat. Pendant toute la dur\u00e9e du contrat, le prix fix\u00e9 aux pr\u00e9sentes est garanti en euros constants (sauf en cas de modification de TVA). En cas d\u2019interruption du contrat \u00e0 l\u2019initiative de l\u2019Adh\u00e9rent(e) et quelle qu\u2019en soit la cause ou la dur\u00e9e, \u00e0 l\u2019exclusion des cas de force majeure (cf. article 11.3), le Club se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de r\u00e9viser, le cas \u00e9ch\u00e9ant, le prix de l\u2019abonnement mensuel lors de la r\u00e9activation du contrat.<br>L\u2019Adh\u00e9rent(e) a le choix de s\u2019acquitter du prix soit au comptant pour la totalit\u00e9 de l\u2019ann\u00e9e, soit mensuellement par mandat de pr\u00e9l\u00e8vement SEPA. L\u2019Adh\u00e9rent(e) rempli \u00e0 cet effet, au moment de la souscription du contrat, un formulaire.<br>4.2 Dur\u00e9e<br>4.2.1 Pour la formule avec engagement de 12 mois, le pr\u00e9sent contrat est souscrit pour une dur\u00e9e minimale incompressible de 12 mois courant \u00e0 compter de la date de signature.<br>4.2.2 Pour les abonnements en illimit\u00e9, c\u2019est \u00e0 dire pour les contrats souscrits en pr\u00e9l\u00e8vement, ils sont conclus pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e comprenant une dur\u00e9e minimale incompressible de 12 mois, \u00e0 l\u2019issue de laquelle le contrat se renouvellera par tacite reconduction mois par mois, sauf pour l\u2019Adh\u00e9rent(e) \u00e0 user de son droit \u00e0 r\u00e9siliation (cf. article 11.1.1)<br>4.2.3 Pour la formule sans engagement, le pr\u00e9sent contrat est souscrit pour une dur\u00e9e de 1 mois minimum incompressible et se renouvellera par tacite reconduction mois par mois, sauf pour l\u2019Adh\u00e9rent(e) \u00e0 user de son droit \u00e0 r\u00e9siliation (cf. article 11.1.2)<br>4.2.4 La p\u00e9riode d\u2019abonnement comprend les jours de fermeture du Club.<br>4.3 Services hors abonnement<br>Au cours de l\u2019ex\u00e9cution du contrat d\u2019abonnement, le Club et\/ou des intervenants ext\u00e9rieurs, pourront proposer \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rent(e), des prestations sp\u00e9cifiques et notamment des cours particuliers. Ces prestations suppl\u00e9mentaires ne sont pas incluses dans le prix de l\u2019abonnement.<\/p>\n\n\n\n<p>5-CONDITION D\u2019ACCES<br>5.1 Carte de membre<br>Apr\u00e8s signature du contrat et \u00e0 la remise de tous les documents obligatoires, l\u2019Adh\u00e9rent(e) re\u00e7oit une carte de membre obligatoire et personnelle, dite carte transpondeur, l\u2019autorisant \u00e0 p\u00e9n\u00e9trer dans les locaux du Club ainsi que dans tous les autres clubs et \u00e0 en utiliser les installations dans le cadre des horaires d\u2019ouverture affich\u00e9s. Cette carte est factur\u00e9e \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rent(e) lors de la souscription du pr\u00e9sent contrat 10 Euros. Elle ne peut \u00eatre ni pr\u00eat\u00e9e, ni c\u00e9d\u00e9e \u00e0 un tiers et doit \u00eatre obligatoirement pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l\u2019accueil lors de l\u2019acc\u00e8s dans les locaux et \u00e0 la demande d\u2019un membre du personnel du Club en cas de contr\u00f4le.<br>Son usage est la seule responsabilit\u00e9 de l\u2019Adh\u00e9rent(e). En cas de d\u00e9t\u00e9rioration, perte ou vol, la d\u00e9livrance pour remplacement d\u2019une nouvelle carte de membre sera factur\u00e9e 10Euros.<br>Les horaires d\u2019ouverture sont affich\u00e9s et ne peuvent \u00eatre modifi\u00e9s sans motif valable. Les \u00e9ventuelles modifications sont port\u00e9es \u00e0 la connaissance de l\u2019Adh\u00e9rent(e) (fermeture pendant travaux, cas de force majeure, etc.) lequel pourra, le cas \u00e9ch\u00e9ant, r\u00e9silier son contrat dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 11.1 des pr\u00e9sentes.<br>5.2 Horaires d\u2019ouverture<br>Les clubs sont en libre acc\u00e8s de 6h \u00e0 23h, il est possible que ces Clubs soient sans pr\u00e9sence de personnel de Hoplaforme \u00e0 certaines heures. Durant ce laps de temps, il n&rsquo;y a aucune surveillance d&rsquo;une quelconque personne pr\u00e9sente physiquement au sein du Club concern\u00e9, mais, en revanche, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, il est pr\u00e9cis\u00e9 que Hoplaforme utilise un \u00e9quipement vid\u00e9osurveillance au sein des dits Clubs. Vous devez avoir plus de 18 ans ou \u00eatre accompagn\u00e9 d\u2019une personne majeur pour pouvoir entrer dans les Clubs durant les horaires de libre acc\u00e8s, soit en dehors des horaires d\u2019accueil de nos clubs.<\/p>\n\n\n\n<p>6-MODALITES IMPAYES<br>En cas de d\u00e9faut de paiement de l\u2019une des mensualit\u00e9s de l\u2019abonnement, la carte d\u2019acc\u00e8s physique ou digitale de l\u2019Adh\u00e9rent(e) sera suspendue jusqu\u2019au versement du montant impay\u00e9 major\u00e9 des \u00e9ventuels frais bancaires. Si l\u2019Adh\u00e9rent(e) ne r\u00e9gularise pas sa situation ou si un second incident de paiement intervient, le pr\u00e9sent contrat pourra \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 de plein droit aux torts exclusifs de l\u2019Adh\u00e9rent(e) dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 11.2. En cas de rejet de pr\u00e9l\u00e8vement, l\u2019adh\u00e9rent(e) pourra se voir imputer les frais divers li\u00e9s \u00e0 cet impay\u00e9, notamment compte tenu des co\u00fbts g\u00e9n\u00e9r\u00e9s pour le Club. Le Club enverra une note d\u2019information \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rent(e) par email ou courrier sur le montant desdits frais divers li\u00e9s \u00e0 l\u2019impay\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>7-CERTIFICAT MEDICAL<br>Il est demand\u00e9 \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rent(e) de produire un certificat m\u00e9dical, de son aptitude \u00e0 utiliser les services propos\u00e9s et \u00e0 suivre les cours diffus\u00e9s par le Club, dont il reconna\u00eet avoir une enti\u00e8re et parfaite connaissance. Il d\u00e9clare que son \u00e9tat de sant\u00e9 lui permet de pratiquer le sport en g\u00e9n\u00e9ral et, plus particuli\u00e8rement d\u2019utiliser les services, mat\u00e9riels et installations propos\u00e9es par le Club. Les personnes sujettes aux crises d\u2019\u00e9pilepsie ou autres pathologies susceptibles de complexifier l\u2019intervention des \u00e9quipes m\u00e9dicales et sauveteurs doivent en informer express\u00e9ment le Club.<br>L\u2019Adh\u00e9rent(e) exon\u00e8re le Club de toutes r\u00e9clamations et actions visant \u00e0 engager sa responsabilit\u00e9 en raison de dommages survenus lors de la pratique des activit\u00e9s et services propos\u00e9s par ce dernier, en raison de l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de l\u2019Adh\u00e9rent(e).<br>A d\u00e9faut de remise d\u2019un certificat m\u00e9dical, l\u2019Adh\u00e9rent(e) ne pourra acc\u00e9der au Club.<br>L\u2019Adh\u00e9rent(e) d\u00e9clare avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9(e) et conna\u00eetre les risques li\u00e9s \u00e0 la pratique des activit\u00e9s sportives.<\/p>\n\n\n\n<p>8-OBSERVATIONS ET CONDITIONS PARTICULIERES<br>L\u2019Adh\u00e9rent(e) qui entend subordonner son engagement contractuel \u00e0 certaines conditions doit les exprimer dans la case \u00ab observations particuli\u00e8res \u00bb pr\u00e9vue \u00e0 cet effet. Le Club b\u00e9n\u00e9ficie alors d\u2019un d\u00e9lai de quarante-huit heures pour r\u00e9silier le Contrat, s\u2019il le souhaite, sans frais pour l\u2019Adh\u00e9rent(e). Durant ce m\u00eame d\u00e9lai de quarante-huit heures, et tant que les conditions particuli\u00e8res d\u2019engagement n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 accept\u00e9es par le Club, l\u2019Adh\u00e9rent(e) dispose de la possibilit\u00e9 de se r\u00e9tracter sans frais. Si les conditions particuli\u00e8res sont express\u00e9ment accept\u00e9es, le Contrat est conclu de mani\u00e8re ferme et d\u00e9finitive incluant les conditions g\u00e9n\u00e9rales et les conditions particuli\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es par l\u2019Adh\u00e9rent(e) au jour de sa conclusion.<\/p>\n\n\n\n<p>9-ASSURANCES ET RESPONSABILITE \/ DOMMAGE CORPOREL<br>Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019Article L321-1 du Code du Sport, relative \u00e0 l\u2019organisation et \u00e0 la promotion des activit\u00e9s physiques et sportives, le Club est assur\u00e9 pour les dommages engageant sa responsabilit\u00e9 civile, celle de son personnel et celle de ses adh\u00e9rents. Cette assurance a pour objet de couvrir le Club contre les cons\u00e9quences p\u00e9cuniaires qu\u2019il encourt au titre des dommages corporels, mat\u00e9riels et immat\u00e9riels caus\u00e9s \u00e0 autrui du fait de l\u2019exploitation d\u2019un \u00e9tablissement sportif.<br>De son c\u00f4t\u00e9, l\u2019Adh\u00e9rent(e) est invit\u00e9(e) \u00e0 souscrire une police d\u2019assurance Responsabilit\u00e9 Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu\u2019il pourrait causer \u00e0 des tiers, de son propre fait, pendant l\u2019exercice des activit\u00e9s du Club. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019Article L.321-4 du Code du Sport, le Club informe l\u2019Adh\u00e9rent(e) de l\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e0 souscrire un contrat d\u2019assurance de personne.<br>Toute d\u00e9claration d\u2019\u00e9v\u00e9nement qui serait amen\u00e9e \u00e0 faire jouer les \u00e9ventuelles garanties du Club, devra faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration \u00e9crite, adress\u00e9e au Club d\u2019adh\u00e9sion, par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception sous 48 heures maximum. Toute d\u00e9claration tardive, qui emp\u00eacherait notamment le club de faire, en temps utile les d\u00e9clarations n\u00e9cessaires aupr\u00e8s de sa compagnie d\u2019assurance, entra\u00eenera la d\u00e9ch\u00e9ance de toute garantie.<br>Hoplaforme et ses employ\u00e9s ne peuvent pas \u00eatre tenus responsables des dommages mat\u00e9riels ou immat\u00e9riels suite \u00e0 un accident ou une blessure dont vous, ou votre Ami \u00eates la victime dans l&rsquo;un de nos Clubs si ces dommages r\u00e9sultent d\u2019une violation des termes de votre Contrat, du r\u00e8glement int\u00e9rieur de Hoplaforme, ou d\u2019une utilisation anormale des machines et \u00e9quipements de Hoplaforme, sauf dans le cas o\u00f9 ces dommages r\u00e9sulteraient d\u2019une cause attribuable \u00e0 Hoplaforme.<\/p>\n\n\n\n<p>10- REGLEMENT INTERIEUR<br>Le r\u00e8glement int\u00e9rieur, affich\u00e9 au Club, est \u00e0 la disposition de l\u2019Adh\u00e9rent(e) \u00e0 l\u2019accueil, ainsi que les conseils d\u2019utilisation et de s\u00e9curit\u00e9 des \u00e9quipements mis \u00e0 sa disposition. L\u2019Adh\u00e9rent(e) s\u2019engage \u00e0 les respecter, ainsi que les consignes suivantes :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Tenue de sport correcte et d\u00e9cente. Toute forme de couvre-chef est interdit pendant le temps de l\u2019entra\u00eenement.<\/li><li>Chaussures de sport r\u00e9serv\u00e9es au Club<\/li><li>Utilisation d\u2019une serviette sur les appareils et tapis<\/li><li>Rangement du mat\u00e9riel de musculation apr\u00e8s utilisation.<\/li><li>Nous vous rappelons que selon la r\u00e8glementation en vigueur vous ne pouvez-vous entrainer si vous veniez \u00e0 \u00eatre seul(e) au sein du club.<br>Le Club se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de r\u00e9silier l\u2019abonnement de tout Adh\u00e9rent(e), avec un pr\u00e9avis de un mois, dont l\u2019attitude ou le comportement contrevient aux obligations ci-dessus list\u00e9es de mani\u00e8re non limitatives et figurant par ailleurs au r\u00e8glement int\u00e9rieur dont il a eu connaissance ainsi que celles issues des conseils d\u2019utilisation et de s\u00e9curit\u00e9 des appareils mis \u00e0 sa disposition.<br>Le Club pourra mettre fin \u00e0 ce contrat, avec un pr\u00e9avis de un mois, dans le cas du non-respect des clauses de ce contrat et si l\u2019attitude de l\u2019Adh\u00e9rent(e) pr\u00e9sente une g\u00eane pour les autres Adh\u00e9rents. De m\u00eame, l\u2019utilisation des installations consid\u00e9r\u00e9es comme abusive par la Direction pourra \u00e9galement faire l\u2019objet d\u2019une rupture de contrat.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>11- VESTIAIRES ET CASIERS<br>Des casiers sont mis \u00e0 disposition des Adh\u00e9rent(e)s qui devront y d\u00e9poser toutes leurs affaires, puis les fermer avec un cadenas personnel. L\u2019adh\u00e9rent(e) a l\u2019obligation d\u2019utiliser des casiers individuels dont l\u2019utilisation est strictement limit\u00e9e \u00e0 la dur\u00e9e de la s\u00e9ance. Le casier utilis\u00e9 par l\u2019Adh\u00e9rent(e) est consid\u00e9r\u00e9 comme une location le temps de la s\u00e9ance. Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des casiers apr\u00e8s avoir quitt\u00e9 le Club car les cadenas seront automatiquement coup\u00e9s sans aucune indemnisation pour l\u2019Adh\u00e9rent(e). L\u2019Adh\u00e9rent(e) reconna\u00eet avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 que la partie commune des vestiaires et la zone des casiers font l\u2019objet d\u2019une vid\u00e9o-surveillance mais il est fortement d\u00e9conseill\u00e9 de d\u00e9poser des objets de valeur dans les casiers et les vestiaires communs.<\/p>\n\n\n\n<p>12- MODALITES DE RESILIATION<br>12.1 A l\u2019initiative de l\u2019Adh\u00e9rent(e)<br>12.1.1 Pour la formule avec engagement de 12 mois, la demande de r\u00e9siliation \u00e0 l\u2019initiative de l\u2019Adh\u00e9rent(e) est possible \u00e0 compter du 12\u00e8me mois effectif de l\u2019abonnement et doit \u00eatre signifi\u00e9e par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. Pour \u00eatre valid\u00e9e d\u00e9finitivement, la r\u00e9siliation doit \u00eatre suivie, au terme de 2 mois de pr\u00e9avis contractuellement dus et qui feront l\u2019objet d\u2019un pr\u00e9l\u00e8vement (ou de l\u2019encaissement de ch\u00e8ques), de la restitution de la carte de membre du Club. A d\u00e9faut, les pr\u00e9l\u00e8vements continueront d\u2019\u00eatre effectu\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la remise effective de la carte de membre.<br>Si l\u2019Adh\u00e9rent(e) entend mettre un terme au contrat \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la P\u00e9riode Incompressible, il devra en faire part au Club par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception au plus tard le mois pr\u00e9c\u00e9dent l\u2019expiration du terme de la P\u00e9riode Incompressible. Par exemple, si l\u2019Adh\u00e9rent(e) a souscrit une formule avec engagement de 12 mois, il devra faire part de sa demande de r\u00e9siliation au plus tard au 11\u00e8me mois, avec effet \u00e0 l\u2019expiration du 12\u00e8me mois.<br>12.1.2 Pour la formule sans engagement, le contrat d\u2019abonnement est r\u00e9siliable \u00e0 tout moment et pour tous motifs. La r\u00e9siliation doit \u00eatre signifi\u00e9e par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. Pour \u00eatre valid\u00e9e d\u00e9finitivement, la r\u00e9siliation doit \u00eatre suivie, au terme de 2 mois de pr\u00e9avis contractuellement dus et qui feront l\u2019objet d\u2019un pr\u00e9l\u00e8vement (ou de l\u2019encaissement de ch\u00e8ques), de la restitution de la carte de membre du Club. A d\u00e9faut, les pr\u00e9l\u00e8vements continueront d\u2019\u00eatre effectu\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la remise effective de la carte de membre.<br>12.2 A l\u2019initiative du Club<br>L\u2019abonnement est r\u00e9sili\u00e9 de plein droit et sans pr\u00e9avis, ni indemnit\u00e9 par le Club aux motifs suivants :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Dans le cas o\u00f9 l\u2019attitude, le comportement ou la tenue de l\u2019Adh\u00e9rent(e) serait contraire aux bonnes moeurs ou causerait un trouble au bon fonctionnement des activit\u00e9s, \u00e0 l\u2019ordre public ou occasionnerait une g\u00eane caract\u00e9ris\u00e9e pour les autres adh\u00e9rents, ou serait de nature \u00e0 les mettre en danger, ou une violation grave et r\u00e9p\u00e9t\u00e9e des r\u00e8gles d\u2019hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9, ou serait non conforme au pr\u00e9sent contrat ou au r\u00e8glement int\u00e9rieur du Club ;<\/li><li>En cas de fraude dans la constitution du dossier d\u2019inscription, fausse d\u00e9claration, falsification des pi\u00e8ces ;<\/li><li>En cas de fraude dans l\u2019utilisation de la carte de membre, telle que notamment l\u2019utilisation par une tierce personne ;<br>En cas de d\u00e9faut et en cas de manquements de l\u2019Adh\u00e9rent(e), autre que ceux limitativement \u00e9num\u00e9r\u00e9s ci-dessus, le Club se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de r\u00e9silier le pr\u00e9sent abonnement apr\u00e8s l\u2019envoi d\u2019une mise ne demeure rest\u00e9e infructueuse pendant quinze jours apr\u00e8s sa r\u00e9ception et moyennement le respect d\u2019un pr\u00e9avis de 2 mois. Il est pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019un premier incident de paiement peut donner lieu \u00e0 la suspension de la carte de membre jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9gularisation de l\u2019impay\u00e9.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>13- CAS DE FORCE MAJEURE<br>L\u2019Adh\u00e9rent(e) reconna\u00eet que son contrat d\u2019abonnement lui ouvre droit \u00e0 l\u2019utilisation des installations du Club et au b\u00e9n\u00e9fice des prestations \u00e9nonc\u00e9es ci-dessus. En cas de non-utilisation d\u00e9finitive de ce droit pour une cause impr\u00e9visible et ind\u00e9pendante de sa volont\u00e9, l\u2019Adh\u00e9rent(e) peut demander la r\u00e9siliation de son abonnement par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, adress\u00e9 au Club. La r\u00e9siliation est effective \u00e0 l\u2019issue d\u2019un d\u00e9lai de 30 jours suivant la date de r\u00e9ception de la demande de r\u00e9siliation, accompagn\u00e9e de la carte de membre et des pi\u00e8ces justificatives.<br>Par force majeure, il est limitativement fait r\u00e9f\u00e9rence aux \u00e9v\u00e8nements suivants, notamment sans que cette liste ne soit limitative, pour raisons de sant\u00e9, de d\u00e9c\u00e8s, sous r\u00e9serve d\u2019un justificatif m\u00e9dical ou pour raisons professionnelles; mutation professionnelle ou rupture de contrat de travail, sous r\u00e9serve d\u2019un justificatif.<br>Le Club accepte la r\u00e9siliation anticip\u00e9e du contrat d\u2019abonnement en cas de d\u00e9m\u00e9nagement ou de mutation uniquement dans le cas o\u00f9 il n\u2019y aurait pas de Club HOPLAFORME dans un rayon de 20 kilom\u00e8tres du lieu du d\u00e9m\u00e9nagement.<\/p>\n\n\n\n<p>14- MODALITES SUSPENSION<br>14.1 A l\u2019initiative de l\u2019Adh\u00e9rent(e)<br>Pour toutes causes d\u2019emp\u00eachement non d\u00e9finitif d\u2019une dur\u00e9e sup\u00e9rieure \u00e0 1 mois, \u00e0 l\u2019exclusion des cong\u00e9s annuels, ne relevant pas des cas de force majeure ci-dessus \u00e9nonc\u00e9s, l\u2019Adh\u00e9rent(e) pourra b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un gel des pr\u00e9l\u00e8vements selon les conditions pr\u00e9cis\u00e9es par le Club, \u00e0 la condition expresse d\u2019informer pr\u00e9alablement le Club et de remettre sa carte de membre ainsi que les pi\u00e8ces justificatives au Club, lequel conservera ladite carte pendant toute la dur\u00e9e de l\u2019emp\u00eachement.<br>La suspension de contrat sera possible pour les Adh\u00e9rent(e)s momentan\u00e9ment emp\u00each\u00e9s de b\u00e9n\u00e9ficier des prestations pour des causes tenant \u00e0 son \u00e9tat de sant\u00e9 ou \u00e0 ses activit\u00e9s professionnelles- dans les deux cas, l\u2019Adh\u00e9rent(e) devra pr\u00e9senter un justificatif.<br>Cette suspension aura pour effet de reporter de la m\u00eame dur\u00e9e la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance de l\u2019abonnement souscrit par l\u2019Adh\u00e9rent(e). Les mois de report seront effectu\u00e9s en fin d\u2019engagement.<br>En vue de la reprise de l\u2019abonnement, l\u2019Adh\u00e9rent(e) s\u2019engage \u00e0 d\u00e9livrer au Club, un nouveau certificat m\u00e9dical d\u2019aptitude \u00e0 la pratique des activit\u00e9s sportives et gymniques.<br>14.2 A l\u2019initiative du Club<br>En cas de fermeture administrative ou d\u2019emp\u00eachement du Club, l\u2019Adh\u00e9rent(e) pourra voir son abonnement suspendu automatiquement pendant ladite p\u00e9riode de fermeture ou d\u2019emp\u00eachement du Club. L\u2019abonnement se poursuivra lorsque l\u2019emp\u00eachement ou la fermeture administrative aura pris fin.<br>Cette suspension aura pour effet de reporter de la m\u00eame dur\u00e9e la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance de l\u2019abonnement souscrit par l\u2019Adh\u00e9rent(e). Les mois de report seront effectu\u00e9s en fin d\u2019engagement.<\/p>\n\n\n\n<p>15- VENTE \u00c0 DISTANCE \u2013 HORS ETABLISSEMENT ET A LA SUITE D\u2019UN DEMARCHARGE TELEPHONIQUE (ART. L221-20 et<br>SUIVANTS DU CODE DE LA CONSOMMATION)<br>Cette section des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente a pour objet de d\u00e9finir les conditions et modalit\u00e9s de vente des services intervenue \u00e0 distance, \u00e0 la suite d\u2019un d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique ou hors \u00e9tablissement. L\u2019Adh\u00e9rent(e) dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze (14) jours francs \u00e0 compter de la conclusion du contrat pour faire part de son intention de se r\u00e9tracter, sans motif ni p\u00e9nalit\u00e9, par lettre recommand\u00e9e avec demande d\u2019avis de r\u00e9ception adress\u00e9e au Club aupr\u00e8s duquel il a choisi de souscrire son abonnement.<br>La lettre informant le Club de l\u2019intention de l\u2019Adh\u00e9rent(e) de se r\u00e9tracter doit imp\u00e9rativement contenir le nom, pr\u00e9nom, adresse, date de naissance ainsi que la date d\u2019inscription et devra \u00eatre envoy\u00e9e par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. Le Club s\u2019engage \u00e0 rembourser l\u2019Adh\u00e9rent(e) dans les quatorze (14) jours \u00e0 compter de r\u00e9ception de la notification de la r\u00e9tractation soit par esp\u00e8ces, soit par virement bancaire.<\/p>\n\n\n\n<p>16- M\u00c9DIATION DES LITIGES En cas de litige avec son Club, l\u2019Adh\u00e9rent(e) a la possibilit\u00e9 d\u2019utiliser les services d\u2019un m\u00e9diateur gratuitement \u00e0 condition d\u2019avoir tent\u00e9, au pr\u00e9alable, de r\u00e9soudre son litige directement aupr\u00e8s du Club concern\u00e9 par une r\u00e9clamation \u00e9crite adress\u00e9e en recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception contenant l\u2019objet, la description, et les justificatifs de sa r\u00e9clamation. La saisie du m\u00e9diateur ne sera possible qu\u2019un mois apr\u00e8s r\u00e9ception par le Club du courrier envoy\u00e9 en recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception et \u00e0 d\u00e9faut d\u2019accord amiable intervenu entre l\u2019Adh\u00e9rent(e) et son Club. L\u2019Adh\u00e9rent(e) peut saisir le m\u00e9diateur \u00e0 l\u2019adresse suivante. Conform\u00e9ment aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre soci\u00e9t\u00e9 a mis en place un dispositif de m\u00e9diation de la consommation. L&rsquo;entit\u00e9 de m\u00e9diation retenue est : SAS CNPM &#8211; M\u00c9DIATION &#8211; CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra d\u00e9poser sa r\u00e9clamation sur le site : http:\/\/cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en \u00e9crivant \u00e0 CNPM &#8211; M\u00c9DIATION &#8211; CONSOMMATION27, avenue de la Lib\u00e9ration \u2013 42400 SAINT-CHAMOND<\/p>\n\n\n\n<p>17- PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES<br>17.1 Loi \u00ab informatique et libert\u00e9 \u00bb<br>Le traitement informatique du dossier de l\u2019Adh\u00e9rent(e) dans le cadre de la loi \u00ab informatique et libert\u00e9 \u00bb du 6 janvier 1978, modifi\u00e9e en 2004 et du r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016 applicable \u00e0 compter du 25 mai 2018, lui ouvre un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es du dossier. Pour user de cette facult\u00e9, l\u2019Adh\u00e9rent(e) doit s\u2019adresser au Club.<br>L\u2019Adh\u00e9rent(e) peut \u00e9galement introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s des autorit\u00e9s de contr\u00f4le et notamment de la CNIL (https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/plaintes).<br>Le Club prend toutes les mesures pour assurer la protection et la confidentialit\u00e9 des informations nominatives qu\u2019il d\u00e9tient, qui resteront internes au Club.<br>17.2 Dispositif BLOCTEL<br>L\u2019abonn\u00e9(e), qui ne souhaite pas faire l\u2019objet d\u2019un d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique, d\u00e9clare \u00eatre inform\u00e9(e) du droit de s\u2019inscrire sur la liste d\u2019opposition au d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique, pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article L223-1 du Code de la consommation, sur le site Internet www.bloctel. gouv.fr ou par courrier adress\u00e9 \u00e0 Soci\u00e9t\u00e9 Opposetel, Service Bloctel \u2013 6, rue Nicolas Siret \u2013 10 000 Troyes. Toute personne inscrite sur cette liste ne pourra \u00eatre d\u00e9march\u00e9e t\u00e9l\u00e9phoniquement, sauf en cas de relations contractuelles pr\u00e9existantes ou lorsque la personne concern\u00e9e en aura fait express\u00e9ment la demande, pendant une p\u00e9riode librement fix\u00e9e par elle ou \u00e0 d\u00e9faut, dans un d\u00e9lai de 3 mois \u00e0 compter de la date de sa demande. Cette inscription est gratuite et valable trois ans \u00e0 compter de la confirmation de son inscription sur ladite liste.<\/p>\n\n\n\n<p>18- CONTROLE-SURVEILLANCE<br>Le Club est plac\u00e9 sous vid\u00e9o-surveillance 24H\/24 et 7J\/7, conform\u00e9ment au texte de loi n\u00b095.7 du 21\/01\/1995 d\u00e9cret N\u00b0961236 du 17\/10\/1996. Ces donn\u00e9es sont plac\u00e9es sous la loi de la protection des donn\u00e9es personnelles et archiv\u00e9es pendant 30 jours. Elles sont ensuite automatiquement effac\u00e9es par le syst\u00e8me de gestion informatique (loi informatique et libert\u00e9 du 6\/01\/1978 modifi\u00e9e en 2004)<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1-OBJET DU CONTRATLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ont pour objet de d\u00e9terminer les conditions contractuelles de la fourniture, par le Club, de prestations de remise en forme et de location de mat\u00e9riel \u00e0 l\u2019Adh\u00e9rent(e). 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